PRINCE DE L'ARZAC
Présentation de la marque PRINCE DE L'ARZAC
Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE L'ARZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRINCE DE L'ARZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE L'ARZAC arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345412 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643147 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642453 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-03